国民公会决定，所有被控阴谋抗拒或藐视国家司法者，应即可被禁止参与法庭辩论。

Décrète que tout prévenu de conspiration qui résistera ou insultera à la justice nationale sera mis hors des débats sur-le-champ.

Saint-Just
共和二年芽月十三日，关于一桩新的阴谋