任何情况下，携有许可的军人都不得在城中留宿，而当于下午五点出城。违者监禁一个月。

Dans aucuns cas, les militaires porteurs de permissions ne peuvent coucher dans la ville et devront en être sortis à cinq heures après midi, à peine d'un mois de prison.

共和二年花月十四日）

注：法令由Le Bas、Saint-Just签署。